Présentation de la marque LES ARTISANALES PAR SAGNE CUISINES
Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société Anonyme (SA) CUISINE AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ARTISANALES PAR SAGNE CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE AS domicilié(e) ZI de Frimont - 33190 - LA REOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 311 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque LES ARTISANALES PAR SAGNE CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 27 juin 2019 - Renonciation partielle n°759945 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de cuisine, meubles de salle ; de bain, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de ; cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson, plans de toilette, niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles), meubles de lingerie, armoires à pharmacie, tables de toilette, sièges, bancs (meubles), chaises, tabourets, canapés, chaises longues, pièces d'ameublement, supports de meubles de cuisine ou de salle de bain, parties de meubles de cuisine ou de salle de bain, pieds de meubles de cuisine ou de salle de bain, garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), travaux d'ébénisterie, armoires, buffets, buffets roulants (meubles), bahuts, coffres non métalliques, vaisseliers, bibliothèques, cartothèques (meubles), garde-manger non métalliques, tablettes-bar, comptoirs (tables), tables, tables métalliques, tables de rangement, dessertes, chariots (mobilier), huches non métalliques, bois de lits, pans de boiseries pour meubles, corps de meubles, portes de meubles, plateaux de table, tablettes de rangement, étagères, rayonnages, étagères de meubles, rayons de meubles, tiroirs, finitions en matières plastiques pour meubles, écriteaux en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques, paravents (meubles), mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, statues en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, piédestaux pour pots à fleurs, corbeilles non métalliques, casiers, casiers à bouteilles ; anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), échelles non métalliques, escabeaux non métalliques, verre argenté (miroiterie), tableaux accroche clefs non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), revêtements amovibles pour éviers ;
Publicité ; diffusion d`annonces publicitaires ; diffusion d`imprimés commerciaux et publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil administratif et commercial ; gestion administrative et commerciale et assistance administrative et commerciale en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l`exception de leur transport) et vente au détail pour les produits suivants : meubles, éléments constitutifs de meubles de cuisine et de salles de bains, tables, tablettes, sièges, chaises (sièges), buffets, placards, étagères, glaces (miroirs) ;
Services d'installation de cuisines, services d'installation de salles de bain, services d'installation de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, équipement de salles de bain ; équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération ; travaux d'ébénisterie (réparation), entretien de mobilier, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matière d'installation et d'équipement de salles de bain, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
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